Logiciels, mises à jour et Apps

EULA v1.0.0

Logiciel de mise à jour pour le TI-Innovator™ Hub 1.x pour Windows® et Mac®

Champ d'application : Cette Licence d’Évaluation ou Licence Individuelle d’Utilisation s'applique au Logiciel de mise à jour pour le TI-Innovator™ Hub pour Windows® et Mac® acquis en France.

IMPORTANT - Veuillez lire le présent contrat (le "Contrat") avec attention avant d'installer le(s) logiciel(s) inclu(s) dans le présent emballage. En installant le(s) logiciel(s) inclu(s) dans cet emballage, ou en les utilisant d'une autre manière, vous acceptez d'être lié par les termes du présent Contrat.

Le(s) logiciel(s) contenu(s) dans cet emballage (le "Logiciel") et toute documentation y afférente (collectivement désignés le "Programme") sont concédés en licence par Texas Instruments Incorporated (TI) et/ou tous concédants de licence applicables conformément aux indications ci-dessous (collectivement désignés le "Concédant"). Les conditions spécifiques de la licence ainsi concédée sont détaillées ci-dessous.

 

(1.1) Vous vous interdisez de désassembler ou de décompiler le Logiciel ou d'utiliser toute autre technique pour obtenir le code source, sauf si cela est indispensable pour obtenir les informations nécessaires pour permettre l'interopérabilité d'un programme informatique créé de manière indépendante et sous réserve que les conditions suivantes soient remplies: (1) ces actes sont effectués par vous ou pour votre compte, (2) l'information nécessaire pour permettre l'interopérabilité ne vous a pas déjà été rendue accessible par TI dans un délai raisonnable à compter de votre demande, et (3) ces actes sont limitées aux parties du Logiciel qui sont nécessaires pour permettre l'interopérabilité. L'information ainsi obtenue ne peut être utilisée que par vous pour permettre l'interopérabilité. TI aura valablement le droit de mettre fin au présent Contrat, de plein droit et avec effet immédiat, si vous ne respectez pas les stipulations ci-dessus ou tentez d'effectuer tout acte qui constituerait un manquement à ces stipulations.

(1.2) Vous ne pouvez pas louer, offrir en crédit-bail ou autrement transférer temporairement à des tiers, en tout ou partie, le Programme ou des copies de ce dernier. Vous pouvez céder le Programme uniquement si vous obtenez la confirmation écrite du cessionnaire qu'il est lié par les termes de la présente licence et vous ne gardez aucune copie du Programme.

 (2) Limitation de Recours en Cas de Défauts

(2.1) Si, pendant la période de prescription prévue au paragraphe (2.5) ci-dessous, le Programme comporte un défaut qui existait déjà au moment du transfert des risques, TI pourra, à son choix et à ses frais, corriger ce défaut ou fournir un remplacement (une "Remédiation") ou reprendre le Programme en vous remboursant le prix d'acquisition. Lorsque vous demandez l'application de la présente garantie, vous devez apporter la preuve de l'acquisition.

(2.2) Le Programme est considéré comme comportant un défaut s'il ne se conforme pas aux spécifications fonctionnelles indiquées dans le manuel d'utilisateur applicable.

(2.3) TI exclut toute responsabilité pour tout défaut qui résulterait d'une négligence, d'une mauvaise utilisation ou d'un mauvais traitement, en ce compris une installation, opération, utilisation, maintenance ou essai inappropriés, une utilisation dans des domaines d'application et un environnement qui ne sont pas ceux expressément spécifiés par TI ; et l'utilisation en combinaison avec d'autres produits qui n'ont pas été préalablement approuvés par TI à cet effet, ou si le Programme a été altéré ou modifié de manière quelconque.

(2.4) Si la Remédiation échoue, vous pourrez, nonobstant votre droit d'obtenir réparation du préjudice que vous avez pu le cas échéant subir (sous réserve des stipulations de la clause "Limitation de Responsabilité" ci-dessous), obtenir le droit de résoudre le présent Contrat ou demander une réduction du prix.

(2.5) La période de prescription de la demande de garantie est de deux ans. Pour les Programmes corrigés, la durée restante de la période de prescription initiale continuera à s'écouler à compter du moment où le Programme corrigé vous aura été restitué. Pour ce qui concerne les Programmes remplacés, la période de prescription commencera à courir à nouveau une fois que le Programme de remplacement vous aura été livré.

(2.6) Si l'analyse d'un défaut allégué démontre qu'il n'y a aucun défaut, TI aura le droit de vous facturer cette analyse aux tarifs alors en vigueur de TI. Dans ce cas, la livraison du Programme sera à vos frais et risques.

(3) Garantie d'Éviction

(3.1) Sous réserve des paragraphes (3.2) et (3.3) et de la clause "Limitation de Responsabilité" ci-dessous, et pendant la période de prescription applicable aux demandes de garantie (paragraphe (2.5) de la clause "Limitation de Recours en Cas de Défauts" ci-dessus), TI vous indemnisera pour tous dommages, responsabilités ou frais qui seraient prononcés à votre charge à titre définitif, ou convenus par TI dans le cadre d'une transaction ou d'un compromis, dans la mesure où la demande intentée à votre encontre est fondée sur l'allégation que le Programme viole directement tout brevet, droit d'auteur ou autre droit de propriété intellectuelle aux États-Unis, au Canada, au Japon ou dans l'Union Européenne ; à condition que les conditions suivantes soient remplies : (i) TI est informée d'une telle demande et obtient la copie, si possible, de la demande, et ce dans les meilleurs délais (ii) TI obtient toutes preuves que vous avez en votre possession, (iii) TI obtient une assistance raisonnable et a seule le contrôle d'une part, de la défense contre cette demande, si elle le souhaite sans pour autant être tenue de l'assumer, et, d'autre part, des négociations pour transiger ou conclure un compromis concernant cette demande, et (iv) vous ne reconnaissez pas une quelconque violation de droit de propriété intellectuelle d'un tiers. Si vous cessez d'utiliser le Programme pour minimiser le préjudice ou pour une autre raison importante, vous devez signaler au tiers demandeur que le fait de cesser cette utilisation ne constitue pas une reconnaissance de votre part quant à la violation éventuelle des droits de propriété intellectuelle de ce tiers.

(3.2) En cas de survenance d'une allégation pour laquelle TI est tenue de vous indemniser conformément au paragraphe (3.1) ci-dessus, TI pourra, à son choix : (i) obtenir une licence vous permettant de continuer l'utilisation du Programme, ou (ii) remplacer ou modifier le Programme de façon à faire cesser la violation, du moment que cela n'affecte pas de manière importante les fonctionnalités du Programme, ou (iii) si les options (i) ou (ii) ne sont pas faisables pour TI à un coût commercialement raisonnable, vous rembourser le prix d'acquisition et les frais de livraison du Programme. Si TI choisi l'option (iii) ci-dessus, vous devrez restituer à TI tous les produits que vous avez gardés en votre possession, sous votre garde ou sous votre contrôle. Les stipulations ci-dessus seront les seules obligations à la charge de TI, et sa seule responsabilité, sans préjudice de l'exclusion de certains types de demandes conformément à la clause "Limitation de Responsabilité" ci-dessous.

(3.3) TI exclut toute responsabilité pour tous frais, pertes ou préjudice résultant de vos actes intentionnels, ou d'une transaction ou d'un compromis dont vous devez subir les conséquences ou que vous auriez conclu, sans l'accord préalable de TI. TI n'aura aucune obligation de vous défendre, et exclut toute responsabilité, pour tous frais, pertes ou préjudice dès lors que l'allégation relative à la violation d'un droit quelconque serait fondée sur : (i) votre utilisation du Programme en combinaison avec tout autre produit, logiciel ou équipement ; (ii) votre utilisation du Programme d'une manière ou pour une application autre que celle pour lequel il a été conçu ou destiné, et ce quand bien même TI aurait été au courant ou aurait été notifiée d'une telle utilisation (sauf si TI a approuvé cette utilisation par écrit) ; ou (iii) des modifications que vous avez faites au Programme (les actes prévus au (i) à (iii) ci-dessus donnant droit à TI d'intenter une demande à votre encontre, cette demande étant individuellement et collectivement désignée les "Autres Demandes").

(3.4) Vous vous engagez à indemniser TI de tout préjudice, responsabilité ou frais qui seraient prononcés à son encontre, ou convenus par vous-même dans le cadre d'une transaction ou d'un compromis, et vous défendrez TI contre toute demande intentée à son encontre, et ce dès lors que les situations qui précèdent sont fondées sur une allégation résultant des Autres Demandes.

(3.5) La présente clause établit les seules obligations qui incombent à TI et à vous-même en cas de violation d'un droit de propriété intellectuelle.

(4) Limitation de Responsabilité

(4.1) Le Concédant sera responsable dans les conditions de droit commun en cas de dommages causés en raison d'une faute lourde ou intentionnelle.

(4.2) Le Concédant sera uniquement soumis à une obligation de moyen dans le cadre du présent Contrat. Le Concédant exclut toute responsabilité pour (i) des dommages indirects, (ii) des pertes résultant d'une interruption d'activités, (iii) des pertes de bénéfices, (iv) des pertes de revenus, (v) la non réalisation d'économies envisagées, (vi) des pertes de clientèle, (vii) des pertes de données, ou (viii) tout préjudice qui serait qualifié de perte d'une chance.

(4.3) La responsabilité du Concédant au titre du présent Contrat est limitée au prix que vous avez payé pour obtenir le droit d'utiliser le Logiciel.

(4.4) Sous réserve de la prescription prévue pour les demandes fondées sur les défauts du Programme qui est régie par la clause "Limitation de Recours en Cas de Défauts" ci-dessus, en cas de mise en oeuvre de la responsabilité du Concédant, la période de prescription applicable à vos demandes sera de deux ans à compter du moment où votre droit de former une demande au titre du présent Contrat est né et vous en avez eu connaissance. Cette période de prescription sera en toute hypothèse limitée à trois ans à compter de la date de l'évènement dommageable, que vous ayez ou non eu connaissance de votre droit de former une demande.

(4.5) Dans la mesure permise par la réglementation en matière de responsabilité des produits défectueux, et sous réserve de la responsabilité découlant du non respect d'une garantie légale à laquelle il ne peut être dérogé pour des raisons d'ordre public, des défauts qui auraient été dissimulés frauduleusement et des cas de dommages corporels, les limitations et exclusions de responsabilité ci-dessus s'appliqueront à toutes demandes en réparation intentées à l'encontre du Concédant et fondées sur le présent Contrat.

Stipulations générales

(1) TI peut résilier le présent Contrat immédiatement, de plein droit et avec effet immédiat, si vous ne respectez pas l'ensemble des termes du Contrat. En cas de résiliation du présent Contrat, vous acceptez de restituer ou de détruire l'emballage d'origine et toutes les copies entière ou partielles du Programme que vous avez en votre possession, et le certifier à TI par écrit.

(2) L'exportation et la réexportation du Programme sont soumises à la réglementation des contrôles d'exportation du pays dans lequel vous avez acquis la licence pour le Programme et à l'Export Administration Act de 1969, telle que modifiée, des états-Unis. Le respect de ces réglementations est de votre responsabilité. Vous vous engagez à ne pas exporter, réexporter ou transmettre, directement ou indirectement, le Programme ou des données techniques vers tout pays vers lequel une telle exportation, réexportation ou transmission est limitée par toute réglementation ou loi applicable du pays où vous avez acquis le Programme ou des états-Unis, et vous garantissez que vous n'avez pas l'intention de le faire, sans autorisation ou licence écrite appropriée (le cas échéant) de l'autorité compétente du pays où vous avez acquis la licence pour le Programme et/ou du Bureau of Industry and Security du Department of Commerce des états-Unis.

(3) Le présent Contrat est soumis au droit français. L'application de la Convention des Nations Unies sur les Contrats de Vente Internationale de Marchandises est exclue.

(4) Si l'une quelconque des stipulations du présent Contrat était ou devenait, en tout ou partie, inapplicable, les autres stipulations, y compris la partie restante non concernée de cette stipulation, resteront applicables.

(5) Le présent Contrat constitue l'intégralité de votre accord avec TI. Tout ajout ou modification aux présentes doit être fait par écrit et signé par un représentant habilité de TI. Ceci s'applique également à toute renonciation à cette exigence d'écrit.

(6) Le fabricant est Texas Instruments Incorporated, 12500 TI Blvd. Dallas, Texas 75243, U.S.A.

 

 

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The following components are covered by and distributed under the Apache License.  Additional files and licenses follow the Apache 2.0 License.

Open Sans

Log4net

Swift 3 (Mac® only)

 

Apache License

Version 2.0, January 2004

http://www.apache.org/licenses/

TERMS AND CONDITIONS FOR USE, REPRODUCTION, AND DISTRIBUTION

1. Definitions.

"License" shall mean the terms and conditions for use, reproduction, and distribution as defined by Sections 1 through 9 of this document.

"Licensor" shall mean the copyright owner or entity authorized by the copyright owner that is granting the License.

"Legal Entity" shall mean the union of the acting entity and all other entities that control, are controlled by, or are under common control with that entity. For the purposes of this definition, "control" means (i) the power, direct or indirect, to cause the direction or management of such entity, whether by contract or otherwise, or (ii) ownership of fifty percent (50%) or more of the outstanding shares, or (iii) beneficial ownership of such entity.

"You" (or "Your") shall mean an individual or Legal Entity exercising permissions granted by this License.

"Source" form shall mean the preferred form for making modifications, including but not limited to software source code, documentation source, and configuration files.

"Object" form shall mean any form resulting from mechanical transformation or translation of a Source form, including but not limited to compiled object code, generated documentation, and conversions to other media types.

"Work" shall mean the work of authorship, whether in Source or Object form, made available under the License, as indicated by a copyright notice that is included in or attached to the work (an example is provided in the Appendix below).

"Derivative Works" shall mean any work, whether in Source or Object form, that is based on (or derived from) the Work and for which the editorial revisions, annotations, elaborations, or other modifications represent, as a whole, an original work of authorship. For the purposes of this License, Derivative Works shall not include works that remain separable from, or merely link (or bind by name) to the interfaces of, the Work and Derivative Works thereof.

"Contribution" shall mean any work of authorship, including the original version of the Work and any modifications or additions to that Work or Derivative Works thereof, that is intentionally submitted to Licensor for inclusion in the Work by the copyright owner or by an individual or Legal Entity authorized to submit on behalf of the copyright owner. For the purposes of this definition, "submitted" means any form of electronic, verbal, or written communication sent to the Licensor or its representatives, including but not limited to communication on electronic mailing lists, source code control systems, and issue tracking systems that are managed by, or on behalf of, the Licensor for the purpose of discussing and improving the Work, but excluding communication that is conspicuously marked or otherwise designated in writing by the copyright owner as "Not a Contribution."

"Contributor" shall mean Licensor and any individual or Legal Entity on behalf of whom a Contribution has been received by Licensor and subsequently incorporated within the Work.

2. Grant of Copyright License. Subject to the terms and conditions of this License, each Contributor hereby grants to You a perpetual, worldwide, non-exclusive, no-charge, royalty-free, irrevocable copyright license to reproduce, prepare Derivative Works of, publicly display, publicly perform, sublicense, and distribute the Work and such Derivative Works in Source or Object form.

3. Grant of Patent License. Subject to the terms and conditions of this License, each Contributor hereby grants to You a perpetual, worldwide, non-exclusive, no-charge, royalty-free, irrevocable (except as stated in this section) patent license to make, have made, use, offer to sell, sell, import, and otherwise transfer the Work, where such license applies only to those patent claims licensable by such Contributor that are necessarily infringed by their Contribution(s) alone or by combination of their Contribution(s) with the Work to which such Contribution(s) was submitted. If You institute patent litigation against any entity (including a cross-claim or counterclaim in a lawsuit) alleging that the Work or a Contribution incorporated within the Work constitutes direct or contributory patent infringement, then any patent licenses granted to You under this License for that Work shall terminate as of the date such litigation is filed.

4. Redistribution. You may reproduce and distribute copies of the Work or Derivative Works thereof in any medium, with or without modifications, and in Source or Object form, provided that You meet the following conditions:

1. You must give any other recipients of the Work or Derivative Works a copy of this License; and
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3. You must retain, in the Source form of any Derivative Works that You distribute, all copyright, patent, trademark, and attribution notices from the Source form of the Work, excluding those notices that do not pertain to any part of the Derivative Works; and
4. If the Work includes a "NOTICE" text file as part of its distribution, then any Derivative Works that You distribute must include a readable copy of the attribution notices contained within such NOTICE file, excluding those notices that do not pertain to any part of the Derivative Works, in at least one of the following places: within a NOTICE text file distributed as part of the Derivative Works; within the Source form or documentation, if provided along with the Derivative Works; or, within a display generated by the Derivative Works, if and wherever such third-party notices normally appear. The contents of the NOTICE file are for informational purposes only and do not modify the License. You may add Your own attribution notices within Derivative Works that You distribute, alongside or as an addendum to the NOTICE text from the Work, provided that such additional attribution notices cannot be construed as modifying the License. 
   
   You may add Your own copyright statement to Your modifications and may provide additional or different license terms and conditions for use, reproduction, or distribution of Your modifications, or for any such Derivative Works as a whole, provided Your use, reproduction, and distribution of the Work otherwise complies with the conditions stated in this License.

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6. Trademarks. This License does not grant permission to use the trade names, trademarks, service marks, or product names of the Licensor, except as required for reasonable and customary use in describing the origin of the Work and reproducing the content of the NOTICE file.

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END OF TERMS AND CONDITIONS

 

End of Apache License

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The following components are covered by the Limited License agreement below.

 

Uniflash DebugServer and device support files

Uniflash Emulation components

 

 

TECHNOLOGY SOFTWARE PUBLICLY AVAILABLE

 

Copyright (c) 2016 Texas Instruments Incorporated

 

All rights reserved not granted herein.

 

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This Limited License Agreement (“Agreement”) is a legal agreement between you (either an

individual or entity) and Texas Instruments Incorporated (“TI”).  The “Software” consists of the

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documentation associated with these programs, or any portion thereof (the “Licensed

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software in the software manifest for the Software, or any portion thereof (“Public Software”). 

For clarification, your use of the Licensed Materials is subject to the licensing terms contained in

this Agreement and your use of the Public Software is subject to the separate licensing terms

specified in the applicable software manifest and/or identified or included with the materials to

which they apply.  This Agreement does not limit your rights under, or grant you rights that

supersede, the license terms of any applicable Public Software license agreement.  By installing,

copying or otherwise using the Licensed Materials you agree to abide by the terms of this

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the Licensed Materials.

 

TI hereby grants you a world-wide, royalty-free, non-exclusive license under copyrights and

patents it now or hereafter owns or controls to make, have made, use, import, offer to sell and

sell ("Utilize") the Licensed Materials.  With respect to the foregoing patent license, such license

is granted solely to the extent that any such patent is necessary to Utilize the Licensed Materials

alone.  The patent license shall not apply to any combinations which include the Licensed

Materials, other than combinations with devices manufactured by or for TI (“TI Devices”).  No

hardware patent is licensed hereunder.

 

Redistributions must preserve existing copyright notices and reproduce this Limited License

(including the above copyright notice and the disclaimer and (if applicable) source code license

limitations below) in the documentation and/or other materials provided with the distribution.

 

Redistribution and use in binary form, without modification, are permitted provided that the

following conditions are met:

 

*No reverse engineering, decompilation, or disassembly of this software is permitted with

respect to any software provided in binary form.

 

*any redistribution and use are licensed by TI for use only with TI Devices.

 

*Nothing shall obligate TI to provide you with source code for the software licensed and

provided to you in object code.

 

If software source code is provided to you, modification and redistribution of the source code are

permitted provided that the following conditions are met:

 

*any redistribution and use of the source code, including any resulting derivative works, are

licensed by TI for use only with TI Devices.

 

*any redistribution and use of any object code compiled from the source code and any

resulting derivative works, are licensed by TI for use only with TI Devices.

 

Neither the name of Texas Instruments Incorporated nor the names of its suppliers may be used

to endorse or promote products derived from this software without specific prior written

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THIS SOFTWARE IS PROVIDED BY TI AND TI’S LICENSORS "AS IS" AND ANY EXPRESS

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INDIRECT, INCIDENTAL, SPECIAL, EXEMPLARY, OR CONSEQUENTIAL DAMAGES

(INCLUDING, BUT NOT LIMITED TO, PROCUREMENT OF SUBSTITUTE GOODS OR

SERVICES; LOSS OF USE, DATA, OR PROFITS; OR BUSINESS INTERRUPTION)

HOWEVER CAUSED AND ON ANY THEORY OF LIABILITY, WHETHER IN CONTRACT,

STRICT LIABILITY, OR TORT (INCLUDING NEGLIGENCE OR OTHERWISE) ARISING IN

ANY WAY OUT OF THE USE OF THIS SOFTWARE, EVEN IF ADVISED OF THE

POSSIBILITY OF SUCH DAMAGE.

 

END OF TERMS AND CONDITIONS

 

End of License

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